Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
-
Question n° 01223 posée par M. René Tinant
Développement des associations de jeunesse en milieu rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00581 posée par M. Jean Cauchon
Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 04408 posée par M. Raymond Poirier
Charges fiscales et sociales de l'emploi associatif
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 04805 posée par M. Daniel Percheron
Simplification des formalités administratives: cas des associations de jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Réforme administrative
Pertinence
-
Question n° 04965 posée par M. André Meric
Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire: gestion administrative et juridique
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 33171 posée par M. Emmanuel Hamel
Difficultés rencontrées par les centres de vacances et de loisirs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35805 posée par M. Emmanuel Hamel
Critères d'attribution des aides vacances gérées par les caisses d'allocations familiales révisés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18675 posée par M. Bernard Dussaut
Aides publiques aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger
Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse
La question est caduque
Pertinence