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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 01223 posée par M. René Tinant
Développement des associations de jeunesse en milieu rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00581 posée par M. Jean Cauchon
Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05620 posée par M. Rémi Herment
Publicité en faveur des boissons alcoolisées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05625 posée par M. Jacques Pelletier
Publicité des boissons alcoolisées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06295 posée par M. Maurice Blin
Financement des postes FONJEP
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 35831 posée par M. Emmanuel Hamel
Organisation d'une campagne d'information sur l'intérêt des vacances collectives dans le développement des enfants et adolescents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger
Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse
La question est caduque
Pertinence