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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 21089 posée par M. Claude Huriet
Financement des associations de centres de vacances et de loisirs
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 22663 posée par M. Claude Huriet
Crédits destinés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 11475 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13120 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19480 posée par M. Claude Huriet
Projet de réforme des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
La question a été retirée
Pertinence