Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
-
Question n° 16885 posée par M. Etienne Dailly
Centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 13982 posée par M. Edouard Le Jeune
Respect de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 13703 posée par M. Roger Besse
Prise en charge par le département de certains frais de séjour en établissements d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 13252 posée par M. André Fosset
Application de l'amendement Creton sur le maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
-
Question n° 12471 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Accueil des personnes handicapées dans les établissements d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence