Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0406S posée par Mme Monique Lubin

   Soutien de l'État aux projets de résidences de répit partagé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 1909S posée par M. Philippe Mouiller

   Réformes concernant les fauteuils roulants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   04/11/2021

   Pertinence

3. Question n° 1068S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Refonte des minima sociaux et inquiétudes des représentants du monde du handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   26/12/2019

   Pertinence

4. Question n° 1237S posée par M. Daniel Gremillet

   Accueil pour tous

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   27/08/2015

   Pertinence

5. Question n° 1043S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Habitat adapté aux personnes adultes en situation de handicap psychique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   19/02/2015

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses