Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 14682 posée par M. Yves Détraigne

    Reste à charge zéro en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05007 posée par M. François Bonhomme

    Inquiétude des opticiens quant aux conséquences de la réforme du reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05011 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Réforme du reste à charge zéro en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04902 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    « Reste à charge 0 » en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04909 posée par M. Didier Mandelli

    Réforme du « reste à charge 0 » en matière d'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11368 posée par Mme Françoise Férat

    Concertation et association des acteurs de la santé dans la préparation du décret relatif aux contrats responsables et solidaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1411S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Augmentation de la taxe spéciale sur les conventions d'assurance maladie complémentaire solidaire et responsable

    La question a été retirée

    Pertinence Faible