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821 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 780 trouvées
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Question n° 13191 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Menace de disparition de l'avantage social vieillesse
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson
EHPAD : prise en charge du petit matériel médical
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14241 posée par M. André Vantomme
Moyens affectés à la psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras
Dossier amiante Irisbus
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 17386 posée par M. Ivan Renar
Situation du secteur public hospitalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23490 posée par M. Roland Muzeau
Accord sur la gestion de la branche accidents du travail et maladies professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23839 posée par M. Marcel Vidal
Bilan de la réforme de l'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24765 posée par M. Robert Tropeano
Bilan de la réforme de l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25090 posée par Mme Patricia Schillinger
Objectif national des dépenses d'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence