Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 17547 posée par M. Jean-Marie Bockel
Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 19764 posée par Mme Christiane Demontès
Aide médicale d'État
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 19923 posée par M. Bernard Piras
Droits à la retraite des anciens volontaires pour la solidarité internationale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 20663 posée par M. Michel Thiollière
Pérennisation et amélioration du dispositif Cyclamed
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 22554 posée par M. Christian Cointat
Assurance maladie des retraités français résidant aux Pays-Bas
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27180 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13084 posée par M. Robert del Picchia
Cotisation d'assurance maladie pour les retraités français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14776 posée par Mme Jacky Deromedi
Français retraités à l'étranger dans un pays de l'Union européenne et formulaire S1
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15894 posée par M. Jean-Yves Leconte
Revenu de solidarité active et prime d'activité pour les Français de retour de l'étranger en raison de la pandémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence