Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 03996 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des médicaments dans le cadre de la maladie de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04023 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02825 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance de l'affection dite des « pieds bots »

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21815 posée par M. Hervé Maurey

    Délai de carence applicable à l'indemnité journalière des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17891 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26493 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18890 posée par M. Jean Louis Masson

    Assouplissement du dispositif du tiers payant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17245 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Inquiétudes des adhérents des caisses mutualistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07154 posée par Mme Gisèle Printz

    Remboursement des frais de transport par l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20700 posée par M. Jean Louis Masson

    Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible