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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 12215 posée par M. Philippe Pemezec
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07517 posée par Mme Agnès Canayer
Négociations sur les conditions de prise en charge des transports de patients
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08105 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des frais de transports des patients
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07823 posée par M. Jacky Le Menn
Prise en charge des frais de transports de patients
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 03947 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Conséquences de l'expérimentation des appels d'offres pour le transport sanitaire
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 19643 posée par M. Serge Babary
Conditions de prise en charge des transports mobiles d'urgence et de réanimation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11315 posée par M. Jérôme Bascher
Convention entre l'assurance maladie et les taxis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02899 posée par M. Dominique Watrin
Prise en charge du transport médical pour les personnes en situation d'invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24102 posée par M. Hervé Maurey
Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille
Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste
La question est caduque
Pertinence