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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 19440 posée par M. Josselin de Rohan

    Equilibre budgétaire des centres de santé infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19961 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences des restrictions budgétaires imposées aux caisses primaires d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25368 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réduction des crédits destinés aux réseaux de santé, notamment de soins palliatifs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01773 posée par M. Jean Louis Masson

    Non-renouvellement des CAE dans certaines maisons de retraite en Moselle

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23914 posée par M. François Marc

    Fonds d'action sanitaire menacé dans la Manche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08973 posée par M. Gérard Larcher

    Prélèvement sur le fonds pour l'emploi hospitalier au profit de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22636 posée par M. Max Brisson

    Conséquences de l'avenant n° 6 à la convention nationale des infirmières et des infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible