Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 03241 posée par Mme Laurence Harribey
Soutien financier au modèle transfusionnel français
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02660 posée par M. Jean-Yves Leconte
Catégorie dite aidée de la caisse des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24040 posée par M. Jean-François Husson
Modalités de financement des maisons France services
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 22021 posée par Mme Brigitte Micouleau
Revalorisation salariale des professionnels du handicap et du social
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0832G posée par M. Michel Amiel
Situation des urgentistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22636 posée par M. Max Brisson
Conséquences de l'avenant n° 6 à la convention nationale des infirmières et des infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08973 posée par M. Gérard Larcher
Prélèvement sur le fonds pour l'emploi hospitalier au profit de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23914 posée par M. François Marc
Fonds d'action sanitaire menacé dans la Manche
La question est caduque
Pertinence