Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 20379 posée par M. Philippe Dallier

    Prise en charge des traitements contre les poux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20804 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix de traitements anticancéreux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23745 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Organisation de l'examen périodique de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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