Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 17561 posée par Mme Patricia Schillinger

Augmentation de la franchise hospitalière

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 12959 posée par Mme Patricia Schillinger

Obésité chez les enfants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12962 posée par Mme Patricia Schillinger

L'inégal accès à la complémentaire santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Pertinence
Question n° 10160 posée par Mme Patricia Schillinger

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 09020 posée par Mme Patricia Schillinger

Places d'accueil spécialisé pour personnes atteintes de sclérose en plaques

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

04/06/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23248 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès à la contraception et à l'avortement

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 21631 posée par Mme Patricia Schillinger

Prix élevés des génériques

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 03764 posée par Mme Patricia Schillinger

Accueil de jour en faveur des personnes dépendantes

La question est caduque

20/03/2008
Pertinence
Question n° 00267 posée par Mme Patricia Schillinger

Objectif national des dépenses d'assurance maladie

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence