Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11639 posée par M. Alain Fauconnier

    Dépassements d'honoraires des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05073 posée par M. Jacques Mahéas

    Dépassements abusifs d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03651 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Statut des praticiens conseils du régime minier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02229 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Préoccupations des radiologues

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation des médecins spécialistes du secteur 1

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13690 posée par M. Philippe Richert

    Conventionnement des médecins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12135 posée par M. Marcel Rainaud

    Tarifs des consultations des médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05981 posée par M. Guy Fischer

    Statistiques sur les dépassements d'honoraires des professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible