Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

Honoraires des médecins spécialistes

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

06/11/2003
Pertinence
Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne

Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

11/03/2004
Pertinence
Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral

Situation des médecins spécialistes du secteur 1

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

05/08/2004
Pertinence
Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Pertinence
Question n° 15889 posée par M. Guy Fischer

Médecin traitant pour les familles ayant deux résidences

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard

Dépistage du cancer du col de l'utérus

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 17103 posée par Mme Michelle Demessine

Impact de la réforme du médecin traitant sur le régime de sécurité sociale étudiant

La question est caduque

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17228 posée par M. Yves Krattinger

Litige entre les artisans taxis et les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17445 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence