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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 370 trouvées
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Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des médicaments homéopathiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16276 posée par M. Jean-Claude Merceron
Projet de décret de tarification dans les petites unités de vie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16719 posée par M. André Boyer
Tarification des soins pour les résidents des petites unités de vie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 09475 posée par M. Roland du Luart
Durée maximale du mi-temps thérapeutique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard
Dépistage du cancer du col de l'utérus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17445 posée par M. Jean Louis Masson
Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18649 posée par Mme Françoise Henneron
Prise en charge de l'assistance médicale à la procréation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19622 posée par M. Jean-Pierre Vial
Conséquences de la réforme de la tarification des EHPAD sur les logements-foyers et petites unités de vie
La question est caduque
Pertinence