Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 2088G posée par Mme Évelyne Perrot

    Prévention de l'insuffisance cardiaque

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité et Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15728 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Déconfinement et situation des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1269G posée par M. Jérôme Bignon

    Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11685 posée par Mme Michelle Gréaume

    État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07273 posée par M. Arnaud Bazin

    Renoncement des patients à se faire soigner

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07154 posée par Mme Patricia Schillinger

    Déficits immunitaires primitifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06479 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Circulation des données médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible