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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 11563 posée par M. Jacques Peyrat
Avenir de la caisse autonome de retraite des médecins de France
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11534 posée par M. Bernard Murat
Retraite des médecins libéraux
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11298 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Aide au retour à domicile des personnes âgées
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11141 posée par M. Philippe Darniche
Régime de retraite des médecins
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 01420 posée par M. Jean Louis Masson
Droits à pension d'un agent public contractuel
La question est caduque
Pertinence