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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 187 trouvées
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Question n° 38124 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Situation des orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 38125 posée par M. Michel Mercier
Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 38127 posée par M. Nicolas About
Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 38177 posée par M. Louis de Broissia
Dossiers concernant les orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 38189 posée par M. Daniel Bernardet
Situation des orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 38149 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Référentiel de prescriptions pour la biologie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38003 posée par M. Bernard Murat
Réforme des conditions d'attribution définies dans la nomenclature générale des actes professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37292 posée par M. René Trégouët
Demandes d'entente préalable pour certains actes dentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36929 posée par Mme Dinah Derycke
Nomenclature des actes des orthophonistes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 37085 posée par M. Emmanuel Hamel
Etude sur le coût des accidents de la route pour l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence