Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 09732 posée par M. Roland Courteau

    Plan canicule

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03759 posée par M. Ivan Renar

    Difficultés des personnes âgées suite à l'instauration des franchises médicales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03397 posée par M. Michel Doublet

    Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00937 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Préoccupations du CODERPA de la Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson

    EHPAD : prise en charge du petit matériel médical

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03764 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accueil de jour en faveur des personnes dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10525 posée par M. Philippe Labeyrie

    Baisse des dotations d'heures d'aide ménagère au titre de l'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21089 posée par M. Jean-François Picheral

    Tarification des établissements recevant des personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible