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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 1018S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Évolution du statut juridique des chiens de troupeaux protégeant contre des attaques d'ours dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

    Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01550 posée par Mme Anne Ventalon

    Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat

    Évolution des populations lupines en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00948 posée par Mme Frédérique Puissat

    Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11441 posée par Mme Frédérique Puissat

    Revue de la grille d'indemnisation relative aux attaques du loup pour prendre en compte les animaux en gestation

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1885S posée par M. Christian Bilhac

    Loup et agro-pastoralisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24856 posée par Mme Anne Ventalon

    Analyses biologiques liées à la suspicion d'attaques de loups

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23018 posée par M. Christian Bilhac

    Loup et agro-pastoralisme

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16336 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

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