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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 18819 posée par M. Thierry Repentin
Autorisation des tirs contre les chiens errants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08478 posée par M. Thierry Repentin
Déclassement d'espèces protégées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 12169 posée par M. Didier Guillaume
Indemnisations liées à la prédation du loup sur les troupeaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 20777 posée par M. Jean Besson
Parades aux attaques des loups
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12708 posée par M. Thierry Repentin
Attaques de loups
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16336 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 18138 posée par M. Michel Savin
Position du Gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23018 posée par M. Christian Bilhac
Loup et agro-pastoralisme
La question a été transformée.
Pertinence