Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 1018S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Évolution du statut juridique des chiens de troupeaux protégeant contre des attaques d'ours dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

    Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0219S posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérences relatives à la gestion du loup en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01550 posée par Mme Anne Ventalon

    Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat

    Évolution des populations lupines en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09776 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Alternatives à la régulation des attaques de loups

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérences relatives à la gestion du loup en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24960 posée par Mme Anne Ventalon

    Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16336 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne