Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 22890 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/03/2012
Pertinence
Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret

Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/02/2014
Pertinence
Question n° 22703 posée par Mme Éliane Giraud

Attaques de loups dans le département de l'Isère

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

14/07/2016
Pertinence