Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 02354 posée par M. Alex Türk

    Statut des officiers sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28726 posée par M. Pierre Lefebvre

    Abandon progressif du transport de courrier par le train

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35344 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion de l'accès permanent et illimité à Internet à prix attractif

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1142S posée par Mme Hélène Luc

    Situation dans les IUFM

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06792 posée par M. François Marc

    Conditions d'éligibilité des jeunes au dispositif CIE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

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