Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 111 trouvées

Question n° 03039 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03292 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Difficulté des organismes d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 04314 posée par M. Henri Cabanel

Situation de l'accompagnement des personnes âgées et handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04862 posée par M. Loïc Hervé

Mesures concrètes pour les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12878 posée par M. Jackie Pierre

Grand âge, autonomie, handicap, services à la personne et budget pour 2020

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2019
Pertinence
Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des services d'aide à domicile

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 14418 posée par M. Éric Gold

Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 16251 posée par M. Patrice Joly

Nécessité de la réforme de la tarification des services d'aide et d'accompagnement à domicile

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 24954 posée par M. Franck Menonville

Conséquences du Ségur de la santé sur l'attractivité des métiers du soin et de l'accompagnement

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence