Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
357 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 333 trouvées
-
Question n° 14740 posée par M. Philippe Madrelle
Modalités d'attribution des marchés publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 01477 posée par M. Robert Vizet
Attribution des marchés de transports postaux dans l'Essonne
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 03365 posée par M. Xavier de Villepin
Signature d'un accord sur la vente de cacao par la Côte-d'Ivoire
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 04963 posée par M. Louis Brives
Attribution de marchés à l'industrie textile française
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 05713 posée par M. Robert Pontillon
Construction de l'autoroute A 14
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 15008 posée par M. Robert Castaing
Situation des facteurs d'orgues
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 21568 posée par M. Hubert Falco
Attribution de marchés et délégation de service public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0636S posée par M. Daniel Hoeffel
Mesures de protection en faveur des facteurs d'orgue
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22213 posée par M. Philippe Marini
Situation économique du secteur du dragage portuaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11900 posée par M. Michel Charasse
Attribution des marchés de transports scolaires
La question est caduque
Pertinence