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1681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1582 trouvées
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Question n° 26781 posée par M. Léon Eeckhoutte
Rôles de l'Académie nationale de pharmacie et de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02484 posée par M. Roland Courteau
Financement des contrats de stockage à court terme des vins de table
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03103 posée par M. Pierre Lacour
Contrôle des prescriptions médicales
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 03458 posée par M. Jean Colin
Développement de la recherche pharmaceutique
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 03489 posée par M. Roland Courteau
Montant des remboursements pharmaceutiques
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 17212 posée par M. Jean Puech
Aménagement du territoire priorités budgétaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25076 posée par M. Claude Huriet
Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14606 posée par M. Charles Descours
Ecoutes téléphoniques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15582 posée par M. Serge Mathieu
Développement de l'utilisation des médicaments génériques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21208 posée par M. Louis Minetti
Décrets d'application de la loi relative à la lutte contre le bruit
La question est caduque
Pertinence