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534 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 522 trouvées
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Question n° 01464 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Devenir de l'institut du monde arabe
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01878 posée par M. Albert Voilquin
Cérémonies officielles: ordre des préséances
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02514 posée par M. Louis Longequeue
Estimation du rôle de la cour de justice européenne par la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Protection des investissements et des biens français en Tunisie: respect de la convention
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08752 posée par M. Guy Penne
Classes bilingues de la " Altschmargendorf Grundschule ", à Berlin (République Fédérale d'Allemagne)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 21756 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Sécurité des Palestiniens en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23951 posée par M. Pierre Biarnès
Délocalisation du lycée Jean-Mermoz de Dakar
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11364 posée par M. Rodolphe Désiré
Sécurité des biens et des personnes dans les départements français d'Amérique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22392 posée par M. Guy Penne
Avenir du lycée français de Kinshasa
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37314 posée par M. Paul Girod
Aide à l'association pour la promotion de la francophonie en Flandre
La question est caduque
Pertinence