Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 18088 posée par M. Joseph Ostermann

    Droits sociaux au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 32183 posée par M. Michel Doublet

    Professionnels des jeux de hasard et concurrence déloyale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 38687 posée par Mme Annie David

    Difficultés rencontrées par les familles candidates à l'adoption au Vietnam

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00364 posée par M. André Lardeux

    Réalisation du chantier de l'A 11 Le Mans - Angers - Nantes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0551G posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Politique agricole commune (PAC)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39370 posée par M. André Lardeux

    Chantier de tronçon de l'A 11 reliant la section Le Mans-Angers, à celle d'Angers-Nantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08824 posée par M. Marcel Vidal

    Etat d'avancement du projet d'aqueduc entre Montpellier et Barcelone

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10771 posée par M. Marcel Rainaud

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible