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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 301 trouvées
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Question n° 08884 posée par M. Roger Poudonson
Architectes des bâtiments de France: situation
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 09886 posée par M. Jean Francou
Consultation de l'architecte des bâtiments de France
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 13599 posée par M. Michel Giraud
Entreprises du bâtiment d'Ile-de-France: soutien du conseil régional
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 16208 posée par M. Hubert D'Andigne
Limitation et contrôle des pouvoirs des architectes des bâtiments de France
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet
Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 18295 posée par M. Paul Seramy
Architectes des Bâtiments de France
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0388S posée par M. Alain Gérard
Situation des architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22184 posée par M. Bernard Plasait
Création d'un dispositif non contentieux de contestation des avis de l'Architecte des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27284 posée par M. Alain Hethener
Refus de permis de construire sur l'avis de l'architecte des Bâtiments de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 30933 posée par M. André Dulait
Impératifs de construction en zones rurales et protection du patrimoine historique
La question est caduque
Pertinence