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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet
Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet
Sauvegarde et restauration du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01642 posée par M. Henri Belcour
Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04253 posée par M. Michel Miroudot
Restauration des portes de l'église Saint-Paul - Saint-Louis de Paris
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05409 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Régime d'indemnités forfaitaires des architectes des bâtiments de France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 22184 posée par M. Bernard Plasait
Création d'un dispositif non contentieux de contestation des avis de l'Architecte des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30933 posée par M. André Dulait
Impératifs de construction en zones rurales et protection du patrimoine historique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1194S posée par M. Jean-Pierre Masseret
Compétences des architectes des Bâtiments de France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05007 posée par M. Emmanuel Hamel
Missions des architectes des Bâtiments de France (ABF)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence