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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 08884 posée par M. Roger Poudonson
Architectes des bâtiments de France: situation
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 09886 posée par M. Jean Francou
Consultation de l'architecte des bâtiments de France
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 16208 posée par M. Hubert D'Andigne
Limitation et contrôle des pouvoirs des architectes des bâtiments de France
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 05082 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Situation des architectes des Bâtiments de France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05409 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Régime d'indemnités forfaitaires des architectes des bâtiments de France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0388S posée par M. Alain Gérard
Situation des architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22184 posée par M. Bernard Plasait
Création d'un dispositif non contentieux de contestation des avis de l'Architecte des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1194S posée par M. Jean-Pierre Masseret
Compétences des architectes des Bâtiments de France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05007 posée par M. Emmanuel Hamel
Missions des architectes des Bâtiments de France (ABF)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence