Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 19755 posée par M. André Trillard

    Situation des producteurs de pommes du Val de Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19844 posée par M. Christian Gaudin

    Soutien à la campagne de commercialisation des pommes récoltées en 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12650 posée par Mme Colette Giudicelli

    Impact du projet de programmation budgétaire 2015-2017 de réduction des déficits publics sur les chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11723 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conditions requises à la signature du contrat d'objectifs avec les chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11745 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse des financements des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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