Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 05171 posée par Mme Florence Lassarade

    Sécurisation du littoral durant l'été 2024

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04805 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Maintien de la présence des maîtres-nageurs sauveteurs sur nos plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00686 posée par M. Philippe Tabarot

    Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25525 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Implantation d'antennes relais sur les communes du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22886 posée par M. Sebastien Pla

    Besoins en renfort pour la sécurité des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27692 posée par M. Philippe Tabarot

    Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12799 posée par Mme Colette Giudicelli

    Non-sens de la fermeture potentielle de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Cuneo

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25267 posée par M. Josselin de Rohan

    Loi n° 2005-157 : décret d'application attendu pour les rives des étiers et des rus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25144 posée par Mme Christiane Demontès

    Protection des bords des lacs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19216 posée par M. Claude Domeizel

    Décret en Conseil d'Etat prévu à l'article L. 145-1 du code de l'urbanisme pour les lacs de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible