Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 85 trouvées

  1. Question n° 19534 posée par M. Claude Kern

    Difficultés rencontrées par certains anciens casques bleus de la FINUL pour obtenir la croix de combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08265 posée par M. Alain Anziani

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08029 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conditions d'obtention de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07891 posée par M. Jackie Pierre

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07807 posée par M. Philippe Paul

    Croix du combattants volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

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