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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 04191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du système APES
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17511 posée par M. Henri de Richemont
Influence de la pratique du canoë-kayak sur l'état des digues et berges
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00287 posée par Mme Patricia Schillinger
Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 15180 posée par M. Jean Louis Masson
Affectation de terrains acquis par une commune en vertu de l'article L. 561-1 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 09938 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Révision de l'instruction du 4 juin 2015
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26821 posée par Mme Patricia Schillinger
Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial
La question est caduque
Pertinence