Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 05899 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des éleveurs de la région Centre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé

    Politique agricole commune et élevage extensif

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions de versement des primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18110 posée par M. Claude Domeizel

    Revalorisation de la prime au maintien au troupeau de la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18365 posée par M. Ambroise Dupont

    Situation des éleveurs bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37915 posée par M. Michel Moreigne

    Aides à l'installation de jeunes agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26687 posée par M. Sebastien Pla

    Nécessité d'un sursaut européen en faveur de la sauvegarde du boeuf français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04879 posée par M. Sebastien Pla

    Nécessité d'un sursaut européen en faveur de la sauvegarde du boeuf français

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible