Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20601 posée par M. Michel Moreigne

    Contrôle des collections de l'Etat déposées dans les bibliothèques municipales en Creuse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30440 posée par M. Serge Mathieu

    Acquisition de fonds d'ouvrages en langues régionales par les bibliothèques municipales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02195 posée par M. Marcel Vidal

    Modification du statut des bibliothèques municipales classées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01076 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Développement de comités de lecture dans certaines bibliothèques municipales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10668 posée par M. Henri Caillavet

    Service de bibliothèque municipal

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02475 posée par M. Marc Boeuf

    Bibliothèques municipales: conditions d'attribution des subventions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne