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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 0374S posée par Mme Angèle Préville

   Financement de la pédagogie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 04972 posée par Mme Christine Herzog

   Mode de calcul des heures périscolaires pour chaque commune dans le bloc communal

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 02662 posée par M. Ludovic Haye

   Responsabilité de la mise en place des plans particuliers de mise en sureté dans les établissements scolaires du premier degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 24631 posée par Mme Anne Ventalon

   Difficultés de financement rencontrées par les communes membres d'un regroupement pédagogique intercommunal

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   30/09/2021

   Pertinence

5. Question n° 18249 posée par M. Jean Louis Masson

   Organisation du ramassage scolaire pour les enfants de maternelle

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   15/10/2020

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 19311 posée par M. Gérard Bailly

   Prise en charge du financement des nouveaux manuels scolaires pour 2016 des élèves de primaire

   La question est caduque

   17/12/2015

   Pertinence