Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 02445 posée par M. José Balarello

Vieillissement du parc français des avions bombardiers d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des incendies de forêts de la région méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

04/09/1986
Pertinence
Question n° 04258 posée par M. Marcel Vidal

Protection contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 07960 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des incendies de forêts pour l'été 1986

Réponse du ministère : Intérieur

08/10/1987
Pertinence
Question n° 06865 posée par M. Marcel Vidal

Bilan et coût des incendies de forêt dans le département de l'Hérault

Réponse du ministère : Intérieur

09/11/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23581 posée par M. Roland Courteau

Financement de la location d'hélicoptères bombardiers d'eau

La question est caduque

19/11/1992
Pertinence
Question n° 24230 posée par M. Raymond Courrière

Financement de la politique de lutte contre les incendies

La question est caduque

31/12/1992
Pertinence
Question n° 00876 posée par M. David Rachline

Moyens de lutte contre les incendies

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 27635 posée par M. Philippe Tabarot

Pilotes de la sécurité civile

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence