Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

Question n° 11825 posée par M. Jacques Oudin

Branche famille du régime général de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Famille

04/10/1990
Pertinence
Question n° 14874 posée par M. Ivan Renar

Revalorisation des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

18/04/1991
Pertinence
Question n° 15085 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Compensation du déplafonnement mis en place par la loi portant diverses mesures d'ordre social

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/05/1991
Pertinence
Question n° 19326 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique gouvernementale en faveur de la famille

Réponse du ministère : Famille

26/12/1991
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Louis Moinard

Revalorisation des prestations familiales

Réponse du ministère : Famille

16/01/1992
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 34159 posée par M. Claude Huriet

Politique familiale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34315 posée par M. Louis de Broissia

Politique familiale

La question est caduque

12/07/2001
Pertinence
Question n° 37662 posée par M. Philippe Darniche

Excédents de la branche familiale

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37663 posée par M. Philippe Darniche

Salaire parental

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence