Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 04799 posée par M. Michel Savin

Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 03804 posée par Mme Pascale Bories

Obtention du brevet professionnel spécialité « activités sports collectifs »

Réponse du Ministère des sports

15/03/2018
Pertinence
Question n° 02376 posée par M. Michel Boutant

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01041 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils de loisirs périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/08/2017
Pertinence
Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

04/02/2016
Pertinence