Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 19353 posée par M. Hervé Maurey

Souplesses dans l'organisation territoriale de la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19014 posée par M. Alain Houpert

Accès rapide des citoyens menacés aux brigades de gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17908 posée par M. Hervé Maurey

Souplesses dans l'organisation territoriale de la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2020
Pertinence
Question n° 14349 posée par M. Rachel Mazuir

Brigade de gendarmerie dédiée au monde agricole

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/02/2020
Pertinence
Question n° 10885 posée par M. Patrice Joly

Transfert de la brigade de gendarmerie de Tannay à Clamecy

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/06/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22853 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Renforcement de la sécurité pour les agents de police et les militaires de la gendarmerie

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22996 posée par M. Jean-Vincent Placé

Sous-effectif de la brigade de gendarmerie de Nozay

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 39671 posée par M. Laurent Béteille

Lutte contre la délinquance : renforcement des effectifs de la brigade de gendarmerie d'Egly (Essonne)

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence