Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 13952 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Arpajon (Essonne): sécurité, renforcement de la brigade de gendarmerie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Renforcement de la brigade de gendarmerie d'Arpajon dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02781 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Délinquance dans le département de l'Essonne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0369S posée par M. Paul Alduy

    Maintien de la sécurité en zone rurale

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39671 posée par M. Laurent Béteille

    Lutte contre la délinquance : renforcement des effectifs de la brigade de gendarmerie d'Egly (Essonne)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22996 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Sous-effectif de la brigade de gendarmerie de Nozay

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22853 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Renforcement de la sécurité pour les agents de police et les militaires de la gendarmerie

    La question est caduque

    Pertinence Faible