Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 06515 posée par M. Roland Courteau

    Reconstruction de la caserne de Narbonne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04869 posée par M. Louis Minetti

    Absence de gendarmerie sur la commune de Cuges-les-Pins (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04870 posée par M. Louis Minetti

    Absence de gendarmerie sur la commune de Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11765 posée par M. Michel Alloncle

    Maintien à Ruffec (Charente) de la brigade de gendarmerie motorisée

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23489 posée par M. Raymond Bouvier

    Dissolution de la brigade motorisée de la compagnie de gendarmerie d'Evian-les-Bains

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

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