Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 185 trouvées

  1. Question n° 05786 posée par M. Guy Robert

    Effectif de la brigade de gendarmerie de Couhé (Vienne)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08217 posée par M. Marcel Vidal

    Formation des gendarmes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10192 posée par M. Marcel Vidal

    Hérault : équilibre des effectifs de gendarmerie entre milieu rural et centres urbains

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10193 posée par M. Marcel Vidal

    Effectifs de gendarmerie sur la commune de Claret (Hérault)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01772 posée par M. Jacques Golliet

    Dégradation de la sécurité dans le canton de Saint-Martin (Guadeloupe)

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17188 posée par M. Raymond Vall

    Dysfonctionnements nocturnes des services de santé dans le Gers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible