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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

  1. Question n° 11088 posée par M. Jean Hingray

    Problématique des élèves de première et terminale générale et technologique contraints de redoubler après avoir effectué une année d'étude à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10921 posée par M. Alain Cadec

    Versement de l'allocation de stage aux élèves de baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10668 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Choix du lycée pour un collégien en cas de désaccord entre ses parents divorcés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10244 posée par M. Hussein Bourgi

    Rémunération des personnels contractuels travaillant au sein des groupements d'établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

    Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11109 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Cadre réglementaire de l'usage des langues régionales lors des épreuves du diplôme national du brevet

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11205 posée par M. Philippe Paul

    Diplôme national du brevet et traduction des sujets en langue régionale

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10838 posée par M. Daniel Salmon

    Cadre réglementaire en vigueur pour l'utilisation des langues régionales dans le cadre du diplôme national du brevet

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26406 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Remplacement des enseignants du 1er degré

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11237 posée par M. Daniel Laurent

    Révision du décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible