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1478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1372 trouvées
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Question n° 00508 posée par M. Philippe Madrelle
Officiers-mécaniciens de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00778 posée par M. Paul Souffrin
Retrait d'un poste à l'école La Milliaire de Thionville (Moselle)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00833 posée par M. José Balarello
Participation des socio-professionnels français aux actions des coopérants
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 01304 posée par M. Jean Huchon
Modalités de désignation des conseils d'établissement des maisons de retraite
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01472 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement de l'exploitation de bio-éthanol dans la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 18328 posée par M. Marcel Vidal
Régimes indemnitaires des agents territoriaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18367 posée par M. Jacques Valade
Réforme du fonctionnement des marchés d'intérêt national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13604 posée par M. Serge Mathieu
Procédure de versement d'aides nationales compensatrices des pertes de revenu liées aux dévaluations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21704 posée par M. Georges Mazars
Différend opposant la caisse autonome de retraite des médecins français (CARMF) et les psychiatres hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22549 posée par M. Serge Mathieu
Adaptation des diplômes professionnels
La question est caduque
Pertinence